Réglement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR du TOAC-Section Basket

 

Préambule : l’utilisation du masculin comprend à la fois le genre masculin et le genre féminin. Il s’agit là d’un souci de simplicité.

Le club a pour objectif d’encourager et de permettre la pratique du Basket dans le strict respect de l’esprit sportif et de la per-sonne humaine.
Les règles du présent règlement s’appliquent sans discriminations aux entraîneurs, joueurs, parents, dirigeants, accompagna-teurs, supporters et spectateurs.
Pour l’engagement en compétition de chacune de ses équipes, le club investit un capital financier et humain.
Il espère par conséquent un retour d’investissement de chacun de ses membres et le respect des valeurs du Toac : solidarité, partage, loyauté, respect, confiance, délégation, exemplarité, ambition, mémoire.
Tous les membres du club s’engagent :
•   à apporter une aide lors des rencontres non couvertes par la FFBB (OTM, arbitrages, responsable de l’organisation).
•   à veiller au rangement et au respect du matériel
•   à participer aux diverses manifestations et tournois organisés par le club
•   à participer occasionnellement à l’encadrement de l’Ecole de Basket
•   à participer à l’assemblée générale annuelle

Le règlement est obligatoirement signé et accepté par tous les licenciés ainsi que par leurs parents ou responsables légaux pour les joueurs mineurs.

ARTICLE 1 Les adhérents

1.1.  Tous les adhérents : dirigeants, responsables d’équipe, joueurs et entraîneurs, sont tenus de respecter le présent règle-ment.
1.2. Il est attendu que chaque licencié, lors de l’exercice de quelque fonction que ce soit, liée à l’activité Basket, ait une attitude irréprochable, y compris pour les équipes en Coopération Territoriale de Clubs. A défaut, il s’expose à une sanction qui sera prononcée par la commission d’éthique du club. Notamment dans les cas suivants :
•    Détérioration ou vol de matériel
•    Comportement dangereux
•    Propos désobligeants et/ou racistes, y compris sur les réseaux sociaux
•    Comportement non conforme avec l’éthique sportive de la section
•    Non respect des statuts ou règlements fédéraux, régionaux, départementaux ou du club
•    Offenses, insultes et/ou violences envers un officiel, un licencié, ou un spectateur
•    Bizutage
•    Usage de produits dopants ou illicites et d’alcool
•    Obtention de fautes techniques ou disqualifiantes
1.3. Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées  sont les suivantes :
•    Avertissements, Blâme, Suspension
•    Travaux d’intérêt général
•    Eviction du club
1.4. Toute dégradation délibérée d’installation (vestiaires, etc.) et/ou de matériels, soit à domicile ou à l’extérieur, entraînera le remboursement des frais de remise en état ou de remplacement, et l’application de sanctions internes.
1.5. Toutes les amendes imputées au club par les organismes fédéraux  (FFBB, Ligue des Pyrénées et Comité Départemental), consécutives à des sanctions infligées à un licencié, (ex : dès la 2ème faute technique ou disqualifiante) seront répercutées finan-cièrement et intégralement au licencié  contrevenant, à son responsable légal s’il est mineur. Il en sera de même pour tous les frais (notamment de déplacements) liés à ces sanctions.

ARTICLE 2 L’entraîneur

2.1. Au début de chaque saison, un entraîneur est nommé par le directeur technique pour encadrer une ou plusieurs équipes.   
2.2. En accord avec le directeur technique, il décide des différentes tactiques et options de jeu au cours des entraînements et des rencontres officielles ou amicales.
2.3. Il lui appartient de désigner les joueurs (ses) qui participeront aux matchs,  sur la base de critères déterminés par le club, avec validation du Directeur Technique : assiduité aux entraînements, sérieux, qualités sportives, etc…, mais aussi de s’assurer que la composition de l’équipe est conforme aux règles imposées par les organismes fédéraux (joueur muté, prêté  ou étranger).
2.4. Il doit veiller au comportement (avec l’aide des parents) des joueurs  qui composent son équipe sur le terrain pendant une rencontre ou un entraînement mais également à l’extérieur du terrain (avant et après une rencontre et un entraînement)
2.5. Tout avertissement ou exclusion pour contestations, propos déplacés, insultes, menaces, brutalités (ou tentative) envers les arbitres, délégués, joueurs, éducateurs, dirigeants ou spectateurs, fera l’objet de sanctions internes prononcées par la commis-sion d’éthique.
2.6. De plus, l’obtention de fautes techniques ou disqualifiantes entrainera le remboursement des amendes et frais infligés au club.

 ARTICLE 3 Le joueur

3.1. Tous les joueurs signant une licence au TOAC Basket ainsi que les joueurs possédant une licence AS ou T,  s’engagent à par-ticiper à tous les entraînements et à tous les matchs organisés par le club auxquels ils sont conviés, sauf cas de force majeure en avisant impérativement à l’avance l’entraineur et le responsable de l’équipe concernés. Lors des compétitions, tout joueur devra porter les équipements (short, maillot et sur maillot) fournis par le club et devra en assurer le lavage, chacun à tour de rôle. En cas de perte ou dégradations, le coût du remplacement sera à la charge du joueur ou de son responsable légal.
3.2. Les joueurs susceptibles de jouer en catégorie inférieure (joueur non-brûlé) ou supérieure doivent obligatoirement respec-ter les décisions des entraineurs et du pôle technique.
3.3. Dans le cas de départ non justifié d’un match et/ou d’une séance d’entraînement, le joueur s’exclut automatiquement du match suivant et s’expose à des sanctions qui pourraient être prises par la commission d’éthique du club.
3.4. Les horaires des entraînements, des matches et des rendez-vous doivent être scrupuleusement respectés.
3.5. A l’entraînement comme en match, tout joueur se doit d’être respectueux envers ses partenaires, ses adversaires, son en-traîneur, les officiels, le public. A défaut, il s’expose à des sanctions prononcées par la commission d’éthique.
3.6. L’obtention des fautes techniques ou disqualifiantes entrainera outre le remboursement des amendes et frais infligés au club,  les sanctions suivantes :
    tâche d’intérêt général
    intervention sur les entrainements équipes de jeunes ou Ecole de Basket
     arbitrer ou officier en tant qu’OTM sur  un match catégorie jeunes
 Ces sanctions s’ajoutent à celles des organismes fédéraux.
3.7. Les joueurs utilisant leur véhicule personnel lors des déplacements, s’engagent à être en règle du point de vue de leur assu-rance automobile et à la prudence et au respect impératif du code de la route.

ARTICLE 4 Les parents

4.1. Le Toac-Basket attend des parents un soutien actif auprès de leurs enfants afin qu’ils respectent ce règlement intérieur et les valeurs du club.
4.2. Les parents doivent respecter les décisions des entraineurs quant aux choix de la composition d’équipe
4.3. Les parents doivent s’assurer de la présence de l’entraineur ou du responsable d’équipe avant de laisser leur enfant (entrai-nement ou match) et le récupérer dès la fin de l’entrainement ou du match.
4.4. Les parents s’engagent à soutenir leur enfant avec fair play, respect et tolérance envers les coéquipiers de leur enfant, les équipes adverses, les arbitres, les entraîneurs, etc.…
4.5. Les parents s’engagent à prévenir l’entraîneur ou le responsable d’équipe en cas d’absence de leur enfant à un match ou à un entraînement.
4.6. Toute question (administrative, technique…) devra être envoyée par mail aux responsables de leur équipe, qui transmet-tront au pôle concerné
4.7. Les parents s’engagent à venir au plus vite, au chevet de leur enfant, si celui-ci est dirigé vers un établissement hospitalier, dès que le responsable d’équipe les aura contactés (bon nombre d’établissements refusent de prendre en charge un mineur si au moins un des parents n’est pas présent)
4.7. Les déplacements sont assurés par les parents des joueurs qui, à tour de rôle, à l’aide de leur véhicule personnel, assurent le transport de l’équipe sans indemnité versée par le club. Chaque parent s’engage à participer à ce tour de rôle et à être en règle du point de vue de son assurance automobile comme il s’engage vis-à-vis des autres familles à la prudence et au respect du code de la route.

ARTICLE 5 La Commission d’Ethique

5.1. La commission d’éthique du club est chargée de faire respecter les dispositions des articles, faisant appel à son jugement.
5.2. La commission d’éthique peut convoquer à tout moment un licencié, un adhérent (et/ou son responsable légal s’il est mi-neur) et prononcer une suspension ou l’exclusion du dit licencié après son audition,  si elle le juge nécessaire.

 

Tel club 06.81.47.21.11

Tel stade 05.61.57.04.13 

20, chemin Garric 31200 Toulouse

Labélisé Club FORMATEUR ELITE par la FFBB pour les saisons 2010-11-12-13-14-15


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